Soutien scolaire à domicile
Le spécialiste du soutien scolaire
8 ans d'expérience dans le cours particulier

Vous êtes ici : Accueil > Mentions Légales
Mentions Légales

Mentions Légales


Ce site vous est proposé par : 
SCOLAmania
413, Avenue Leo Lagrange
13120 GARDANNE

Directeur de la publication : Patrick Raoux

Agence et centre serveur: 
Chrysalide Conseils
800, avenue château de jouques
Parc d'activitiés de Gémenos
13420 Gémenos

SCOLAMANIA est une marque déposée.
RCS : Aix en Provence n°443 328 158 
SARL au capital de 25 000€ 

INTRODUCTION
En accédant et en naviguant sur ce site présenté par SCOLAmania, vous êtes informé de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation du site.
Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l'occasion de chaque connexion au site.

DROITS DE REPRODUCTION
En accédant aux sites publiés par SCOLAmania, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur, de créations et modèles et/ou de marques.
C'est ainsi que vous vous interdisez de télécharger, reproduire même partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier ou communiquer sous quelque forme que ce soit les données, articles, photos, illustrations, séquences animées qui figurent sur le site, sans autorisation écrite particulière et préalable de SCOLAMANIA.

Vous vous interdisez également d'introduire des données, photos ou illustrations sur le site de SCOLAMANIA qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, articles, photos, illustrations, séquences animées figurant sur le site et par quelques procédés que cela soit.

La violation de l'un des droits de l'auteur est un délit de contrefaçon et toute contrefaçon est sanctionnée en France par l'article L 335-2&3 du code de la propriété intellectuelle (puni de 3 ans d'emprisonnement et 300 000€ d'amende).

Les marques de SCOLAMNIA et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Par ailleurs, les images figurants sur le site sont protégées par le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, n'est pas autorisée sans l'autorisation expresse de leurs auteurs, au sens de l'article L713-2 du CPI.

RESPONSABILITES
Les éventuels liens hypertexte présents sur le site de SCOLAmania et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites internet n'engagent pas la responsabilité de SCOLAmania quant au contenu de ces autres sites.
SCOLAmania ne saurait être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par une personne tierce d'un virus par l'intermédiaire de notre site et susceptible d'infecter votre système informatique ou la configuration informatique de votre ordinateur à la suite de votre connexion à ce site, à l'utilisation de ce site, à la navigation sur ce site, au téléchargement de tout ou partie du contenu du site.

SCOLAmania prend un soin tout particulier à la qualité des informations transmises sur le site, mais ne saurait être responsable des informations erronées ou des omissions pouvant apparaître telles que des erreurs typographiques ou de mise en page.
Nous nous engageons, dès la constatation de toute erreur par vous ou par notre webmaster, à procéder à la correction dans les plus brefs délais.

Pour nous informer des éventuelles erreurs ou pour toute demande d'information, vous pouvez nous contacter par e-mail : contact @ scolamania.com.

Lorsque des données présentes sur le site SCOLAMANIA ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d'activités à un tiers. En conséquence, conformément à la loi française (article 27 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26), d'accès (art ; 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :

SCOLAMANIA
Rond-point du lycée
413, Avenue Léo Lagrange
13120 Gardanne
contact @ scolamania.com





de crédit ou
de réduction d'impôt
En savoir +